CPV Usage spécifique (Vocabulaire supplémentaire) 

Retour au plan des codes CPV

Section F : Usage spécifique (Vocabulaire supplémentaire)

Nomenclature CPV applicable à compter du 15 septembre 2008

Section F: Usage spécifique

Groupe A :  Usage éducatif

FA01-6 A usage éducatif
FA02-9 Pour jardins d'enfants
FA03-2 A usage scolaire
FA04-5 Pour la formation

Groupe B : Usage pour la sécurité

FB01-7 A usage militaire
FB02-0 Pour armes et munitions
FB03-3 Pour la police
FB04-6 Pour la lutte contre l'incendie
FB05-9 Pour prison
FB06-2 Pour sauvetage
FB07-5 Pour les urgences
FB08-8 Pour la protection contre le feu
FB09-1 Pour systèmes de sécurité
FB10-4 Pour la protection nucléaire
FB11-7 En cas d'irradiations
FB12-0 Pour la prévention du terrorisme
FB13-3 A spécifications militaires

Groupe C : Usage pour déchets

FC01-8 Pour l'élimination des déchets
FC02-1 Pour déchets
FC03-4 Pour ordures ménagères

Groupe D :  Usage saisonnier

FD01-9 Pour le printemps
FD02-2 Pour l'été
FD03-5 Pour l'automne
FD04-8 Pour l'hiver
FD05-1 Pour toutes les saisons

Groupe E :  Usage postal 

FE01-0 Pour conditionnement des marchandises
FE02-3 Pour colis
FE03-6 Pour usage dans bureaux de poste

Groupe  F :  Nettoyage

FF01-1 Pour nettoyage
FF02-4 Pour centres d'accueil de jour 

Groupe  G :  Autres usages

FG01-2 Pour accès
FG02-5 Pour exposition
FG03-8 A usage graphique
FG04-1 Pour chauffage
FG05-4 A usage industriel
FG06-7 Pour impression
FG07-0 A usage naval 
FG08-3 Pour bureau
FG09-6 Pour intérieur 
FG10-9 Pour extérieur 
FG11-2 A usage scientifique
FG12-5 Pour stockage
FG13-8 Pour survie
FG14-1 A usage technique
FG15-4 Pour tests
FG16-7 A usage urbain
FG17-0 A usage agricole
FG18-3 A usage horticole
FG19-6 Pour  camping
FG20-9 Pour  cuisine
FG21-2 A usage sous-marin
FG22-5 Pour cosmétiques
FG23-8 Pour  tourisme
FG24-1 Pour spectacles artistiques 
FG25-4 Pour immeubles ou biens présentant un intérêt historique ou architectural particulier